Chaque ED est dirigée par un directeur nommé par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, parmi les professeurs d’enseignement supérieur ou les maîtres de conférences, sur proposition du président de l’université après avis du chef de l’établissement ou des chefs des établissements concernés.Le directeur de l’ED est chargé sous tutelle du chef de l’établissement concerné, de veiller à la bonne gestion de l’ED et de diriger ses activités, de présider le comité scientifique et pédagogique qui l’assiste dans ses missions.
Le comité scientifique et pédagogique est chargé de fixer les orientations stratégiques de l’ED, de proposer et d’organiser des activités connexes et annexes y afférentes, et de veiller sur la bonne application de la charte des études doctorales. Il est composé comme suit :
- Le directeur de l’école doctorale, Président.
- Les coordinateurs des commissions de doctorat de l’ED.
- Les directeurs de thèse des doctorants(es) inscrits(es) à l’ED.
- Deux à quatre membres extérieurs à l’ED choisis parmi des personnalités tunisiennes et étrangères reconnues pour leurs compétences dans les domaines scientifiques et socio-économiques.
- Deux doctorants(es).
Les commissions des mastères et les commissions des thèses de doctorat et d’habilitation œuvrent en coordination avec les écoles doctorales pour les questions relatives aux aspects scientifiques et pédagogiques.
- La commission de doctorat est présidée par un professeur de l’enseignement supérieur appartenant à l’établissement habilité, désigné pour une période de trois ans par le doyen ou le directeur de l’établissement, parmi les membres de la commission, en tenant compte des compétences scientifiques du concerné ainsi que son ancienneté dans le grade.
- Elle se réunit périodiquement, selon un calendrier préparé au début de chaque année universitaire et communiqué aux doctorants. Elle est chargée de ce qui suit :
- étudier les demandes de candidature et vérifier les compétences des candidats à poursuivre la recherche, selon les critères fixés …
- fixer, en coordination avec l’école doctorale et les structures de recherche accueillant le doctorant, un groupe de cours complémentaires (30 crédits).
- désigner la commission de thèse de chaque étudiant(e).
- approuver, à la fin de la première année d’inscription de chaque étudiant(e) son projet de recherche, sur la base d’un rapport de sa commission de thèse.
- La commission de thèse est composée du directeur de thèse et deux membres de la commission de doctorat, qui sont choisis sur la base des critères de compétence dans le domaine de recherche du doctorant ainsi que l’expérience dans l’encadrement et la mobilisation à plein temps. L’un des deux membres doit être parmi les enseignants permanents dans l’établissement concerné, l’autre membre doit être de l’extérieur de la structure de recherche accueillant l’étudiant concerné si elle existe. Elle est présidée par le directeur de thèse qui veille sur la coordination des travaux du doctorant(e). Elle est chargée de ce qui suit :
- étudier et approuver le document de synthèse préparé par l’étudiant concerné.
- étudier et approuver le projet de recherche et les problèmes préliminaires et méthodologiques qui y sont inclus.
- rédiger un rapport sur l’avancement de la recherche de l’étudiant concerné.
L’encadrement du doctorant est assuré par un seul directeur de thèse. Toutefois, l’encadrement peut être assuré conjointement par deux directeurs de thèses. Le(s) directeur(s) de thèse doit présenter à la commission de thèse du doctorant concerné un rapport annuel sur l’état d’avancement desétudes doctorales.Tout directeur de thèse doit présenter à la commission de thèse concernée, un rapport annuel sur l’état d’avancement de chaque doctorant sous sa tutelle.
A défaut de création d’une commission de thèse pour chaque doctorant, le directeur de thèse assure les différentes missions attribuées à la commission concernée.
- La commission de mastère de recherche comprend les enseignants habilités (professeur de l’enseignement supérieur, maîtres de conférences ou maîtres assistants titulaires) à diriger les mémoires de mastère de recherche de l’ISA-CM et les chercheurs habilités du CRRHAB et de l’IO, à leurs demandes. Les enseignants habilités sont ceux et celles. Elle est chargée de:
- fixer le nombre de places ouvertes pour l’inscription au diplôme,
- évaluer les dossiers des candidats et les classer, selon les critères qu’elle a fixé et approuvés par le président de l’université,
- organiser les enseignements et les activités de recherche et de formation pratique,
- valider les sujets de mémoires de recherche et les rapports d’activités de formation pratique,
- désigner les encadreurs de mémoires de recherche et les rapports d’activités de formation pratique,
- proposer au doyen ou le directeur de l’établissement d’enseignement supérieur et de recherche la composition de jurys de soutenance des mémoires de recherche.